EDITORIAL
Mesdames et Messieurs les élus, 
Mesdames, Messieurs, 

J’écris cet édito alors que le parcours du PLF 2026 n’est pas encore terminé. Pas certain d’ailleurs qu’il le soit avant le 31 décembre, les positions de la majorité sénatoriale et de l’Assemblée nationale étant très éloignées.… Au-delà des « victoires » revendiquées par certains ou des regrets concédés par d’autres, nous sommes devant l’insurmontable difficulté d’un compromis. Plus encore, si un budget doit par nature montrer une ligne ou ambition politique, c’est devant l’absence de vision que nous terminons l’année.

Cette 34ème lettre d’information ne reflète qu’une partie des activités parlementaires, mon équipe et moi-même nous tenons à votre disposition pour vous apporter toute précision utile. 

Bonne lecture,

Eric Gold, Sénateur du Puy-de-Dôme

MON ACTION PARLEMENTAIRE 
LES RENCONTRES AU SENAT 

Discussion avec l’économiste et ancien député européen Pierre Larrouturou sur les enjeux financiers du dérèglement climatique. 

Le prix du jumelage franco-allemand du Sénat 2025 a été attribué à la ville de Cébazat, dans la catégorie "Bourg et petites villes", en reconnaissance de son engagement dans le jumelage avec la commune de Gerstetten, un véritable moteur de coopération et de développement pour nos communes.

LES VISITES AU SENAT 

Les sportifs médaillés du Puy-de-Dôme en visite au Sénat pour découvrir de l’intérieur cette institution essentielle de notre démocratie.

J’ai également reçu des lycéens du territoire, qui ont pu se familiariser avec le travail législatif au sein de cette institution.
LES INTERVENTIONS ORALES 
Lors des questions d’actualité du 29 octobre, j’ai interrogé la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées sur les difficultés de la médecine du travail essentielle pour protéger la santé des salariés et prévenir les maladies et accidents professionnels, elle est aujourd’hui en situation de pénurie : beaucoup de salariés n’ont pas de suivi régulier, et les délais pour les visites obligatoires sont trop longs. La profession manque d’attractivité, ce qui aggrave les problèmes. J'ai interpellé la ministre pour savoir comment elle compte améliorer la situation : rendre la médecine du travail plus attractive et simplifier certaines procédures. Investir dans la médecine du travail n’est pas une dépense mais un moyen de protéger la santé et d’éviter des coûts plus lourds pour la collectivité.
🔗 Intervention complète
Budget 2026 : Audition de Mme Monique Barbut, Ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, M. Mathieu Lefèvre, Ministre délégué chargé de la Transition écologique, et Mme Catherine Chabaud, Ministre déléguée chargée de la Mer et de la Pêche
Le 5 novembre, j’ai eu l’occasion d’interroger la Ministre de la Transition écologique en commission sur la fonte des glaces :  "On parle beaucoup de la fonte de la calotte glaciaire et de ses conséquences sur le niveau des océans, avec sa cascade de répercussions sur les économies, les populations, les écosystèmes et, plus globalement, sur la biodiversité marine. 

Comment votre ministère prépare-t-il, y compris en cette période budgétaire, les conséquences de ces modifications durables qui s'annoncent ? Quelles actions jugez-vous prioritaires pour préserver nos fonds marins, notamment dans un contexte de recherche de souveraineté alimentaire ? "
🔗 Intervention complète
Budget 2026 : Audition de M. Philippe Tabarot, Ministre des Transports 
Dans la même journée j'ai interrogé le Ministre des Transports sur la situation de la ligne Clermont-Paris : "Comme mon collègue de l'Allier, je vais enfoncer le clou en parlant de la fiabilité des lignes Intercités, notamment le Paris-Clermont qui fait régulièrement la une des médias pour des retards importants et à répétition. Nous en connaissons les causes : manque d'entretien, matériel obsolète ou phénomènes extérieurs.

Nous connaissons aussi les annonces faites depuis plusieurs années pour que cette ligne soit remise à niveau et dotée d'un nouveau matériel. Pouvez-vous nous confirmer les montants consacrés à cette ligne et le calendrier qui lui permettra de jouer - enfin ! - pleinement son rôle d'aménagement du territoire ? " 
🔗 Intervention complète
Le 10 décembre, lors d'une table ronde sur l'avenir pour le commerce de proximité en milieu rural. J’ai axé mon intervention sur les enjeux majeurs liés au maintien du commerce en centre-bourg à l’approche des élections municipales, alors que le secteur traverse de profondes mutations. J’ai ainsi posé plusieurs questions essentielles :

  • Comment le Plan commerce de la Banque des Territoires prend-il en compte l’explosion du e-commerce, et quelles solutions propose-t-il pour aider les commerçants de proximité à se numériser et à rester présents dans nos centralités ?
  • Quelle articulation existe entre ce Plan commerce et le programme Petites Villes de Demain, et comment ces deux dispositifs peuvent-ils se renforcer pour offrir aux élus des outils cohérents et efficaces ?
  • Comment soutenir les maires qui cherchent à préserver la diversité commerciale et à éviter la mono-activité, souvent caricaturée par les « rues kebab » ?
  •  Et pour les communes rurales, quel bilan tirer des initiatives récentes comme 1000 cafés ou le Plan France Ruralités, et quelles leçons en retenir pour renforcer durablement la vitalité économique et sociale des territoires fragiles ?
🔗 Intervention complète
LE DUO DAY 
À l’occasion du DuoDay, j’ai eu le plaisir d’accueillir Benoît Maubert, jeune Aiguepersois malvoyant, pour une immersion au cœur de la vie parlementaire, aux côtés de mes collaboratrices Sandrine Coulanjon et Emmeline Tanguy. Benoît a pu découvrir les coulisses du travail législatif et comprendre concrètement le rôle des élus dans notre démocratie.

Sa journée a été ponctuée par la visite du Palais du Luxembourg, l’accueil par le président du Sénat, Gérard Larcher, une séance dans l’hémicycle, ainsi que des échanges avec les sénateurs sur l’accessibilité et l’inclusion. D’autres participants en situation de handicap, venus de toute la France, ont également pris part à cette expérience, notamment Tidiane Diakité, médaillé paralympique de cécifoot.

À travers cette initiative, je souhaite réaffirmer mon engagement en faveur de l’inclusion et de la citoyenneté, en permettant une immersion professionnelle ainsi qu’un partage des expériences et des besoins.
LE CONGRES DES MAIRES 
Le Congrès des Maires 2025 s’est clôturé sur une forte affluence, réunissant des élus pleinement investis dans la vie de leurs territoires. Cette édition, dernière avant les municipales, a été l’occasion de moments riches en échanges, rencontres et partages d’expérience, illustrant l’engagement quotidien des élus au service des citoyens.

Ce Congrès a également permis de mettre en lumière des parcours singuliers et des actions concrètes qui font la richesse de nos territoires. Ces échanges nourrissent l’action locale, renforcent la coopération entre collectivités et permettent de préparer des solutions adaptées aux enjeux de demain. En repartant, chacun emporte des enseignements précieux, des contacts précieux et une motivation renouvelée pour continuer à agir efficacement au service de sa commune et de ses habitants.
LES PROPOSITIONS DU SENAT POUR UN NOUVEL ACTE DE DECENTRALISATION 
En vue du nouvel acte de décentralisation envisagé par Sébastien Lecornu, le Sénat a remis au Premier ministre une contribution, compilant les propositions émises par les sénateurs depuis plusieurs années. 

Parmi elles, une réforme constitutionnelle pour consacrer le principe de différenciation permettant l’attribution différenciée des compétences, mais aussi le principe selon lequel « qui décide paie ». Une révision constitutionnelle qui élargirait également les possibilités de dérogation des collectivités territoriales après un recours à l’expérimentation.

Le Sénat veut également attribuer aux élus locaux un vrai pouvoir d’urbanisme, appelant à la montée en puissance du dispositif des « maires bâtisseurs » dans des projets d’accélération de la construction d’habitats neufs. 

La contribution appelle aussi à consacrer un principe d’autonomie fiscale des communes et à garantir une fiscalité minimale pour les départements et les régions, notamment par la restauration d’une forme de contribution résidentielle locale à pression fiscale constante.

Pour ma part, je souhaite insister sur  la simplification des normes, en concertation avec les élus locaux afin d’identifier un corpus de règles inapplicables, car trop complexes ou simplement trop peu connues.
DANS L'HEMICLYCLE
  • DANS LE CADRE DE SON ESPACE RESERVÉ, LE GROUPE RDSE A PRESENTÉ DEUX PROPOSITIONS DE LOI ADOPTÉES A L'UNAMINITÉ PAR LE SENAT 
La première vise à créer un répertoire national des personnes inéligibles, afin de centraliser de manière sécurisée les données des personnes ayant perdu leur droit à être élues lors d’une condamnation pénale, d’une décision administrative, d’une inéligibilité constatée par le Conseil constitutionnel ou pour les majeurs protégés relevant d’un régime juridique les rendant inéligibles.

La seconde est un levier majeur de temps médical rendu aux praticiens et un outil puissant pour « aller-vers » les publics vulnérables. Elle inscrit dans la loi le métier d’assistant en santé bucco-dentaire, pour soutenir les chirurgiens-dentistes au cabinet et réaliser en autonomie des actions de prévention dans les écoles, les EHPAD et les établissements médico-sociaux.

Ces deux textes doivent désormais être examinés et votés par l’Assemblée nationale.
  • INTRODUCTION DE LA NOTION DE CONSENTEMENT DANS LA DÉFINITION PÉNALE DU VIOL ET DES AGRESSIONS SEXUELLES
Adopté définitivement et à l’unanimité le 29 octobre, ce texte inscrit enfin, de manière explicite, l’exigence d’un consentement libre et éclairé, spécifique, préalable et révocable pour tout acte sexuel.

Cette avancée marque un tournant : elle ne résoudra pas tout, mais elle rend le droit pénal plus lisible et davantage en adéquation avec la réalité vécue par les victimes ainsi que par les professionnels de la justice.


  • ADOPTION DÉFINITIVE DE LA LOI SUR LE STATUT DE L’ÉLU LOCAL
Après le vote du Sénat le 22 octobre, l’Assemblée nationale a adopté définitivement le 8 décembre  la proposition de loi portant création d’un statut de l’élu local. La loi prévoit une revalorisation du régime indemnitaire des élus locaux. Les indemnités de fonction des maires et de leurs adjoints sont augmentées, avec des hausses pouvant atteindre 10 % dans les communes de moins de 1 000 habitants (art. 1er). Le Sénat a instauré le principe de fixation par défaut des indemnités au maximum légal pour tous les exécutifs locaux, à l’exception des adjoints au maire (art. 2). 

Les articles 5 à 25 visent à améliorer les conditions d’exercice du mandat. La loi facilite le recours à la visioconférence pour les réunions des commissions municipales et des bureaux d’EPCI, clarifie les autorisations d’absence pour les maires, intègre le mandat dans l’entretien professionnel des élus salariés, et crée un statut d’élu étudiant pour encourager la participation des jeunes. Elle rétablit également les durées de congé électif et de formation et élargit le remboursement des frais de garde ou d’assistance à domicile. Parmi les dispositifs majeurs, l’article 18 précise les contours du délit de prise illégale d’intérêts en excluant l’intérêt public, et l’article 19 rétablit l’automaticité de la protection fonctionnelle pour tous les élus locaux, face à la hausse des menaces et agressions.

Enfin, la loi sécurise la sortie de mandat des élus. Elle crée un contrat de sécurisation de l’engagement, géré par France Travail, pour accompagner les anciens élus bénéficiaires de l’allocation de fin de mandat (art. 26). Elle rétablit également des garanties sociales pour les élus salariés en fin de mandat, en assimilant la période de suspension du contrat de travail à du temps de travail effectif pour le calcul de l’ancienneté, des congés payés et du préavis, et en améliorant la prise en compte des droits à l’assurance chômage (art. 27).

DEPÔT D'UNE PROPOSITION DE LOI POUR ASSOUPLIR LES REGLES D'URBANISME 
🔗 La proposition de loi
Les communes rurales, bien que dotées d’atouts stratégiques (qualité de vie, rôle dans la transition écologique, dynamisme local), sont confrontées à des fragilités persistantes : déclin démographique, accès limité aux services et perte d’attractivité économique. 

J’ai déposé une proposition de loi visant à assouplir les règles d’urbanisme pour les communes de moins de 1 000 habitants en déclin démographique, en permettant à certaines zones non identifiées comme « à urbaniser » dans le plan local d’urbanisme, de devenir constructibles.

L’objectif est de soutenir le maintien des habitants et le développement local, tout en encadrant strictement ces constructions selon le règlement national d’urbanisme, afin de protéger les espaces naturels, les paysages et la sécurité publique. Cette mesure reste compatible avec les objectifs du « zéro artificialisation nette » et permet de concilier développement local et préservation de l’environnement, offrant ainsi aux élus ruraux un outil flexible pour revitaliser leurs territoires.

DEPÔT D'UNE PROPOSITION DE LOI POUR FACILITER L'EXERCICE EN FRANCE DES MEDECINS FORMES AU ROYAUME-UNI
Depuis le Brexit, les médecins diplômés au Royaume-Uni sont considérés comme titulaires d’un diplôme hors UE et doivent suivre la procédure d’autorisation individuelle pour exercer en France. Cette règle pénalise les étudiants ayant commencé leurs études avant le 31 décembre 2020, alors que leur formation respectait les normes européennes.

La proposition de loi que j'ai cosignée, vise donc à leur accorder une reconnaissance simplifiée en ajoutant leurs diplômes à la liste de ceux permettant d’exercer directement en France, afin de tenir compte de leur situation transitoire et les besoins de nos territoires. 
🔗 La proposition de loi
DERNIERES QUESTIONS ECRITES
Difficultés de mise en oeuvre du dispositif  "Un médecin près de chez vous" 
🔗 Question
Menace sur les réseaux d'initiative publique 
🔗Question
Représentation d'un sénateur par son collaborateur lors de manifestations officielles
🔗 Question
Références à la parentalité lors des mariages civils
🔗 Question
Inquiétude sur la situation des ponts communaux du territoire 
🔗Question
Conséquences du Brexit sur la reconnaissance mutuelle des diplômes de vétérinaires 
🔗Question
Références à la parentalité lors des mariages civils 
🔗Question
 Accédez, via ce QR code, à toutes les questions écrites que j’ai déposées depuis le début de mon mandat.
SCAN ME
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MON ACTION EN IMAGES
VALORISER LE TRAVAIL DES ELUS 
Les inaugurations sur le territoire constituent toujours des moments forts pour les élus, que j’ai à cœur d’accompagner dans ces étapes essentielles de concrétisation des projets.

Inauguration d'une salles multi-activités et polyvalente

J’ai eu le plaisir d’inaugurer une salle multi-activités, un lieu ouvert à tous, qui favorise les rencontres, les échanges et renforce le lien entre toutes les générations.


Inauguration de travaux d'aménagement

Les sourires et la présence de nombreux habitants lors de cette inauguration confirment l’implication des élus pour défendre et dynamiser la vie de leur commune.
DES RENDEZ-VOUS AU SERVICE DU TERRITOIRE 
Même sans bovins cette année, le Sommet de l’Élevage demeure un rendez-vous majeur, vitrine vivante du savoir-faire agricole français et de la vitalité de nos territoires.
Inauguration du Salon Origine Auvergne, mettant en lumière les producteurs, artisans et acteurs du tourisme de notre territoire aux nombreux talents.
RENCONTRER LES ACTEURS DU TERRITOIRE  
Présent au lancement des programmes d’innovation d’EUROAPI et de ses partenaires dans le cadre du PIIEC Santé Med4Cure à Vertolaye, en présence de Bruno Bonnell, Secrétaire général pour l’investissement.
Inauguration des nouvelles infrastructures Limagrain à Ennezat et Saint-Ignat : un outil innovant au service du développement territorial. 
Changement d’appellation d’une brigade de proximité du territoire : aux côtés des élus locaux et des représentants de l’État, un moment fort pour les gendarmes et leur engagement au service de la population.
Présent à l’assemblée générale de l’AMF 63, un rendez-vous essentiel qui témoigne de l’implication constante des élus pour leurs territoires.


Remise des médailles de la Jeunesse, des Sports et de l’Engagement associatif, honorant des personnes pleinement investies dans leurs domaines et qui font la fierté de notre territoire.
HOMMAGE A SAMUEL PATY ET DOMINIQUE BERNARD 
Cérémonie d’hommage à Samuel Paty et Dominique Bernard au Lycée Pierre Joël Bonté. Un moment d’émotion et de recueillement autour des valeurs de liberté, laïcité et transmission.
Des dates clés qui façonnent notre société
  • Le 9 octobre 1981, la loi abolissant la peine de mort fut promulguée, offrant à notre société un héritage durable de justice et d’humanité. 
  • Le 25 novembre est la Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes.
  • Le 3 décembre est la Journée internationale des personnes handicapées. 
  • Le 5 décembre est la Journée internationale du bénévolat et du volontariat. 
  • Le 9 décembre 1905, la France a inscrit dans la loi les principes de la laïcité, pierre angulaire de notre République, garantissant la liberté de conscience de chacun.
MIEUX CONNAITRE VOTRE SENATEUR 
Au Sénat : 
  •  Membre du Groupe Rassemblement Démocratique et Social Européen (RDSE).
  •  Membre de la Commission Aménagement du territoire et Développement durable
  • Membre du collège consultatif de la commission du Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
Dans le département : 
  •  Conseiller départemental du canton de Maringues.
MES CONTACTS ET MON EQUIPE
Au Sénat : 

Coordonnées : 
 Palais du Luxembourg 15, rue de Vaugirard
Paris cedex 06. 

Tél : 01 42 34 48 76. 
Courriel : e.gold@senat.fr
Emmeline TANGUY 
Collaboratrice Parlementaire
À la permanence parlementaire : 

Coordonnées :
 8, rue Antoine Arnaud 63200 Riom. 

Tél : 04 73 86 34 37. 
Courriel : permanence@ericgold.fr    
Sarah ASTIER 
Collaboratrice Parlementaire   
Sandrine COULANJON 
Collaboratrice Parlementaire  
LES RESEAUX SOCIAUX ET SITE INTERNET
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Crédit photo : Sénat et Pixabay.